top of page

MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :
LABORATOIRE D’ODONTO-STOMATOLOGIE THERMAL
Société par Actions Simplifiée (SAS) au capital de 250 000 €
Siège social : 23 rue du Lac, 32410 CASTERA-VERDUZAN, France
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Auch sous le numéro RCS Auch B 429039670
Numéro de TVA intracommunautaire : FR26429039670

Email : contact@buccotherm.com
Téléphone : 05 62 47 89 20

 

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est :
Roland Lascombes

 

3. Hébergeur du site

Le site est hébergé par :
Wix.com Ltd.
Adresse : 40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israël
Téléphone : +1 415-639-9034

 

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, structure, etc.) est la propriété exclusive de LABORATOIRE D’ODONTO-STOMATOLOGIE THERMAL, sauf mentions contraires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ses éléments sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
 

5. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est réalisé conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.
Pour consulter les modalités de collecte, de traitement, de conservation et d’exercice de vos droits (accès, rectification, suppression, opposition, portabilité, etc.), veuillez consulter notre Politique de Confidentialité disponible sur la page dédiée.

Pour toute demande relative à vos données personnelles :
Email de contact : contact@buccotherm.com

Vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL : www.cnil.fr.
 

6. Cookies

Le site utilise des cookies et autres traceurs pour améliorer la navigation, mesurer l’audience et proposer des contenus personnalisés.
Le détail des traceurs utilisés et le paramétrage du consentement sont accessibles via notre Politique de Cookies (ou à défaut, via votre bandeau de consentement).

 

7. Conditions de vente

Les conditions générales de vente (CGV) applicables aux commandes passées sur le site sont consultables sur la page dédiée :  lien vers les CGV.
 

8. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L612-1 et suivants du Code de la consommation, le client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige.

9. Responsabilité

LABORATOIRE D’ODONTO-STOMATOLOGIE THERMAL s’efforce de fournir des informations exactes et mises à jour. Toutefois, l’éditeur ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, omissions ou indisponibilités des services.
 

10. Modification des mentions légales

L’éditeur du site se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes mentions légales. L’utilisateur est invité à les consulter régulièrement.

bottom of page